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Publié : 7 juin 2013

Compte rendu CAPD du 7 juin 2013

A l’ordre du jour :
- les promotions à la Hors Classe
- la liste d’aptitude PE
- EXEAT
- Résultats commission ATICE
- Temps partiels 80%

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Déclaration préalable du SNUipp-FSU Somme

En questions préalables, les organisations ont demandé à être destinataires, comme tous les ans, de la liste des demandes de temps partiels et des raisons éventuelles de refus.

Le DASEN nous a informé que si le nombre de stages à candidatures individuelles était si faible, c’est qu’il répondait à la commande ministérielle liée à la loi de Refondation en ciblant des actions de formations sur les priorités définies par celle-ci.

Promotions à la Hors Classe

40 collègues seront promus à la Hors Classe du corps de Professeur des Écoles. Tous les suivants sont sur la liste complémentaire mais ont peu de chances d’y accéder car l’administration a déjà comptabilisé les futurs départs en retraite. Le barème du dernier promu est de 41,250.
- Merville Claure
- Schmidt Catherine
- Thuillier Sabine
- Donnat Daniel
- Godin Michel
- Dordain Frédéric
- Fabry Brigitte
- Schmidt Gilles
- Decagny Philippe
- Corbeau Alain
- Denis Marylène
- Debloos Odile
- Foubert Martine
- Dubois Michèle
- Chaumont Elisabeth
- Grimal Hervé
- Carpentier Patrick
- Schlieckau Nadine
- Bouaoud Bertille
- Queval Alain
- Duchaussoy Myriam
- Dupuis Eric
- Roucoult Martine
- Lheureux Pascal
- Colpaert Thierry
- Golliot Florence
- Werquin Jean-Luc
- Vatbled Catherine
- Jamier Nicole
- Picot Nathalie
- Choquet Valérie
- Bézard Nathalie
- Schaad Carole
- Kelle Patricia
- Fontaine Marie-Line
- Crampon Murielle
- Bruno-Sabler Anne-Marie
- Bachelet Françoise
- Dumeige Marie-Claire
- Dupuy Anne-Claude

Liste d’aptitude PE

4 collègues avaient demandé leur inscription sur la liste d’accès au corps des professeurs des écoles. 4 ont pu y être inscrits :
- Rouchaleou Hubert
- Bover Pierre
- Cornette Fabrice
- Boulanger Claudine

EXEAT

Le DASEN accorde toutes les demandes d’EXEAT pour rapprochement de conjoint ainsi que les cas médicaux. Pour information, l’administration a reçu 86 demandes d’INEAT pour la Somme.

Commission ATICE

Toutes les circonscriptions en dehors d’Amiens 2 auront un animateur ATICE à la rentrée. Pour le poste restant vacant, un nouvel appel à candidature aura lieu.

Temps partiels

Le DASEN refuse certains 80% pour les motifs suivants :
- regroupements géographiques impossibles : 6 refus pour les écoles à 4 jours
- regroupements géographiques impossibles : 3 refus pour les écoles à 4,5 jours
- incompatibilité avec la fonction de ZIL : 2 refus
- sans poste à l’issu de la 1ère phase : 11 refus
- avis défavorable de l’IEN confirmé par le DASEN pour nécessités de service : 4 refus

Pour le dernier cas, l’IEN a constaté les années précédentes que cela générait des problèmes. Dans ces écoles en ECLAIR, la gestion des groupes pose de réels problèmes particulièrement lors du retour après sept semaines du collègue qui fait le complément de services. Le SNUipp-FSU a donc proposé une autre organisation qui permettrait de ne pas léser les enseignants en ECLAIR. Le DASEN va examiner cette possibilité pour l’an prochain.

Les collègues se voyant refuser leur 80%, obtiendront tous leur quotité de repli.

Tous les collègues ayant demandé un 50 % et un 75% se voient accorder leur temps partiel (y compris ceux restant sans poste à l’issue de la première phase).

Remplacements

Interrogé sur le fonctionnement pour les remplaçants l’an prochain le DASEN nous a donné son point de vue (la décision définitive n’intervenant qu’une fois reçues les directives du recteur). Pour le DASEN tous les remplaçants pourraient être amenés à fonctionner sur 4,5 jours, dans le respect des 24 heures hebdomadaires. En cas de dépassement, il y aurait compensation dans la semaine ou dans le mois.

Le SNUipp-FSU a fait remarquer que les collègues allaient être prévenus très tard de leur nouvelle organisation de la semaine et que celle-ci pourrait engendrer des frais supplémentaires importants, et/ou des difficultés d’organisation familiale. Le DASEN en a convenu et s’est engagé à examiner les situations personnelles des remplaçants si cette solution était retenue. Les collègues remplaçants devraient recevoir un courrier de la direction académique à ce sujet.

Un point d’information a été fait sur les demandes de détachement et les mises en disponibilité. Nous contacter pour plus de détails.