Vous êtes ici : Accueil du site > Actualités > Départementales > CHSCT > Réunion du CHSCTSD du jeudi 27 mars 2014
Publié : 31 mars 2014

Réunion du CHSCTSD du jeudi 27 mars 2014

Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail Spécial Départemental s’est réuni ce matin, jeudi 27 mars.

Ont été abordés les sujets suivants :

  • Protocole de visite dans les écoles du département
  • Enquête sur les rythmes scolaires
  • Handicap au travail
  • Organisation de la visite du collège Etouvie d’Amiens
  • Organisation de la visite des écoles de Poix-de-Picardie
  • Plan de formation SSIAP1
  • Registre SST
  • Autorisations d’absence

PROTOCOLE DE VISITE DANS LES ECOLES

Avant :

  • Initiative de la démarche (DSDEN ou CHSCT), procédure d’urgence ou saisine
  • Rencontre avec le Maire (ou les services), avec l’IEN (préparation de la visite)
  • Enquête individuelle auprès des personnels
  • Prise de connaissance des registres

Pendant :

  • Visite des locaux
  • Temps de rencontre avec les différentes catégories de personnel au sein de l’école

Après :

  • Compte-rendu de visite
  • Suivi du secrétaire du CHSCT

Un imprimé "Enquête sur les conditions de travail" sera utilisé pour préparer les visites. Ce document papier sera complété et pourra aider à la rédaction du DUER (Document Unique d’Evaluation des Risques), définissant les actions de prévention à mettre en place.

ENQUÊTE SUR LES RYTHMES

Le mardi 1er avril, une enquête sera mise en ligne via la boîte Iprof à destination des personnels des écoles étant entrées dans le dispositif de la semaine de 4 jours et 1/2 depuis la rentrée scolaire 2013.
Une circulaire sera également adressée aux écoles concernées signifiant l’arrivée de cette enquête.
Nous vous incitons vivement à renseigner cette enquête.

Le SNUipp-FSU mentionne de ne pas oublier les personnels remplaçants.

RQTH

Une information sera diffusée sur le site de la DSDEN concernant les droits offerts aux personnels qui ont la RQTH (Reconnaissance de la Qualité de Travailleur Handicapé) ou qui peuvent en bénéficier.

Handicap au travail : Quels sont vos droits ? Comment se déclarer ?

VISITE DU COLLEGE D’ETOUVIE

Une visite du collège d’Etouvie est programmée le vendredi 4 avril : locaux, rencontre avec les personnels, compte-rendu avec le DASEN en fin de journée.

ORGANISATION DE LA VISITE DES ECOLES DE POIX-DE-PICARDIE

Le Maire et l’IEN de la circonscription seront prévenus des modalités concernant la visite des écoles en juin.

FORMATION SSIAP1

SSIAP : service de sécurité incendie et d’assistance aux personnes.

Une formation (utilisation des extincteurs + système d’alarme) sera dispensée auprès de certains directeurs d’école (essentiellement les écoles ayant eu un avis défavorable de la Commission de Sécurité). Le plan de formation sera organisé par les CPC EPS et les 2 CPD. Le DASEN sera habilité à délivrer des attestations de formation.

Le SNUipp-FSU a interrogé le secrétaire général quant à l’organisation de cette formation. Celle-ci n’est pas encore fixée.

AUTORISATIONS D’ABSENCE

Le SNUipp/FSU soulève le problème des demandes d’autorisation d’absence qui sont accordées sans traitement pour des motifs ne figurant pas dans la circulaire (exemple : deuil d’un proche).

M. Dècle, Secrétaire Général de la DSDEN, souligne que les demandes doivent être étudiées au cas par cas avec une certaine souplesse humaine. Toutefois, les demandes à caractère abusif seront refusées.

Le SNUipp-FSU demande à ce qu’un rappel soit fait en Conseil d’IEN.