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Publié : 6 novembre 2014

Horaires des remplaçants et services fractionnés

Un groupe de travail s’est tenu à la DSDEN ce jeudi 6 novembre de 9h30 à 14h. Il abordait les modalités de récupération des heures supplémentaires pour les collègues remplaçants et/ou sur postes fractionnés ainsi que le nouveau règlement type départemental.

Modalités de récupération pour les BD, les ZIL et les postes fractionnés

- Le calcul des heures à récupérer se fera par période entre chaque vacances.
- La récupération interviendra dans la même année scolaire (pas de récupération d’une année sur l’autre)
- Les récupérations "massées" seront privilégiées, notamment pour les collègues en postes fractionnés (pour lesquels l’administration est en mesure d’anticiper les récupérations)
- Les collègues seront prévenus la semaine précédant la date de récupération.

L’administration a préparé un tableau Excel que les collègues concernés devront remplir et retourner à l’issue de chaque période (au plus tard le vendredi de la semaine de la rentrée) à la DPE (ce.dpe80@ac-amiens.fr).

Dans ce tableau (que les utilisateurs de l’outil du SNUipp trouveront familier…), les collègues devront indiquer la ou les dates ayant leur préférence pour la récupération (lors de n’importe quelle période à venir). Si la DSDEN refuse cette date (pour intérêt du service), une autre date sera proposée au collègue (qui pourra la refuser le cas échéant).

Les collègues accumulant de nombreuses heures au-delà des 24h pourront demander à récupérer en cours de période (en envoyant leur tableau à la DPE).

Les collègues qui ne renverront pas leur tableau correctement rempli dans les délais (aucun rappel ne sera fait par la DSDEN) ne pourront pas prétendre à la récupération de leurs heures.

La fin de l’année scolaire sera gérée par périodes de 15 jours et/ou d’une semaine afin que personne n’accumule d’heures non-récupérables.

Règlement départemental type

Les discussions ont permis de mettre en lumière plusieurs imprécisions qui ont été gommées.

Ce document de 24 pages servira de référence aux directeurs dans certains cas précis et ils pourront s’appuyer dessus pour répondre aux parents dans certaines situations.

Les dispositions visant à organiser la sortie sans danger des élèves de maternelle (en ouvrant parfois les portes quelques minutes avant l’heure, sous couvert du respect des 24h d’enseignement) doivent être prises dans le règlement intérieur de l’école le cas échéant.

A titre exceptionnel, les demandes de changement d’horaires d’une école durant l’année scolaire,doivent être formulées auprès de la DSDEN qui ne prendra sa décision qu’après avis favorable du conseil d’école.

Le SNUipp a défendu les collègues directrices et directeurs pour éviter autant que possible l’alourdissement de leurs missions.