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Publié : 23 janvier 2015

CAPD du 23 janvier 2015

Départs en formation CAPA-SH, psychologues, directeurs d’école spécialisés, liste d’aptitude directeurs, permutations informatisées…

La CAPD s’est tenue le 23 janvier 2015 avec pour objet la désignation des personnels devant siéger à la commission de réforme, le stage DDEAS, le départ en stage CAPASH, la liste d’aptitude des directeurs de 2 classes et plus, enfin les permutations nationales.

- Pour les représentants à la commission de réforme, le SNUipp-FSU a choisi de laisser un siège de suppléant au SE au regard des résultats aux élections professionnelles. C’est la position adoptée par le SNUipp-FSU nationalement. Seront donc à cette commission :
- Maryse Lecat et Jonathan Molina en tant que titulaires,
- Pauline Carré en tant que suppléante. L’autre siège de suppléant est donc occupé par un collègue du SE : Richard Hanocq.

Suite aux attentats du début de l’année, l’IA est longuement intervenu.
Il a tenu à remercier les équipes enseignantes qui ont su réagir de façon adaptée dans leurs écoles face à l’inacceptable. Il demande que le personnel enseignant reste vigilants au respect des valeurs de la République. Il proposera aux représentants syndicaux de débattre ultérieurement sur les pratiques afin de choisir celles qui seront les plus adaptées. Il veut redonner aux enseignants toutes les capacités d’agir en toute sécurité. Il a cité sur les paroles de Jean Zay (ministre de l’Éducation Nationale pendant le Front Populaire qui a été assassiné) : "Il faut faire de l’école un asile inviolable où les querelles des hommes ne pénétrent pas. " Il a également insisté sur les valeurs républicaines : "Liberté, Egalité, Fraternité" qui devraient être gravées aux frontons de toutes les écoles de France, car l’école est le lieu d’apprentissage laïque où on montre que la différence est une richesse.

L’IA a également souligné la difficulté de l’administration face aux remplacements des enseignants, en cette période d’épidémies. Il pourrait prendre jusqu’en février deux mesures fortes :
- suspension des formations, voire le report ou l’annulation
- révision des autorisations d’absences

Le SNUipp-FSU a fait remarquer que ce sont encore une fois les collègues qui souffriront de la suppression des postes de remplaçants depuis des années. De plus, la dotation prévue pour la carte scolaire (+ 8 postes) ne sera pas suffisante et qu’il sera donc difficile d’augmenter le nombre de brigades et zils.
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Déclaration SNUipp-FSU 80

Suite aux déclarations des organisations syndicales, il a répondu à nos interrogations sur :

- Le stage Brissiaud : concernant le nombre important de collègues qui se sont vus refusés la participation au stage avec Rémi Brissiaud, le DASEN a reconnu la qualité de la formation mais a mis en avant le principe d’avoir un enseignant dans chaque classe et la nécessité de service. Le SNUipp a donc répondu que cela n’est pas audible, lorsque des enseignants sont absents pour maladie et ne sont pas remplacés, les autres collègues se répartissent les élèves et cela ne pose pas de problème à l’administration. Alors pourquoi cela pose-t-il problème en cas d’une demande de formation ?

- L’ENT : il n’y a pas de texte, il n’y a pas d’obligation. Il va redemander aux IEN d’expliquer l’intérêt de l’usage des ENT sans l’imposer.

Pour le SNUipp-FSU, l’ENT doit rester un outil pour faciliter la communication mais ne doit pas être une charge de travail supplémentaire ni faire l’objet d’injonctions de la part des IEN. Nous engageons donc les collègues à utiliser le moyen de communication le moins chronophage.

- Commission de proximité : la notion de redoublement n’existera plus à la rentrée 2015. Le Dasen s’est dit très choqué de l’anticipation du devenir des élèves à cette période de l’année. Il n’y a aucune raison, pour lui, de faire ces réunions de commissions de proximité. Il n’y aura de décision de maintien que s’il y a rupture dans la scolarité de l’élève.
Une circulaire sur le parcours de l’élève doit arriver dans les écoles lundi.

- Report de la carte scolaire : l’IA a proposé un nouveau calendrier pour répondre aux injonctions du pouvoir en place qui souhaite le report des opérations de carte scolaire au lendemain des élections générales (23 et 30 mars 2015).

Le SNUipp-FSU prendra ses responsabilités pour que la décision de la ministre impacte le moins possible les opérations de mouvement : nous siégerons à toutes les instances sans boycott et, si nécessaire, nous agirons de façon à ce qu’il n’y ait pas de vote négatif unanime du CTSD (ce qui conduirait à une reconvocation du CTSD).

Puis les questions à l’ordre du jour ont été débattues :

- Stage DDEEAS :

Une candidature est arrivée tardivement mais a reçu un avis favorable.

- Départ en stage DEPS :

Il n’y a pas de départ en stage à la prochaine rentrée car l’administration considère qu’il n’y a pas de besoin dans le département.

- Départ en stage CAPA-SH :

L’administration a proposé de ne retenir que les collègues ayant un avis favorable.

Il est à noter que pour l’ESPE, une formation est mise en place si au moins 8 personnes sont candidates et retenues dans l’Académie.
- Option D : 13 demandes, 12 départs en formation (1 avis défavorable)
- Option E : 4 demandes, 4 départs en formation, sous réserve de mise en place de la formation académique par l’ESPE.
- Option F : 2 demandes, 2 départs en formation, sous réserve de mise en place de la formation académique par l’ESPE.
- Option G : 2 demandes, 1 départ (1 avis défavorable). La formation est mal engagée car difficile d’avoir le nombre de candidats nécessaires.

- Liste d’aptitude des directeurs de 2 classes et plus :

45 candidats, 2 avis défavorables de la commission.

- Permutations nationales :

84 demandes, les résultats des permutations informatisées feront l’objet d’une communication individuelle à compter du lundi 9 mars 2015.

- Remplaçants BG et Zil :

Un contrôle des heures supplémentaires a été effectué sur la première période. Parmi les 75 collègues qui ont dépassé leur temps de travail, 5 ont choisi de récupérer leur dépassement d’horaires sur la deuxième période. Les services de l’Education Nationale vont communiquer par I-Prof le contrôle des heures déclarées.

- Sur les services partagés :

Les règles n’ont pas été bien appréhendées par l’administration, les questions de l’annualisation du temps de travail n’ont pas été comprises par les collègues. 32 d’entre d’eux sur 100 sont dans cette situation. Soit l’IA a imposé des mercredis, soit les collègues pourront proposer un autre emploi du temps.

Le SNUipp-FSU avait alerté l’administration, lors d’une précédente CAPD, de la complexité de la circulaire et du rattrapage. Le SNUipp-FSU souhaite vraiment que la circulaire sur l’annualisation du temps de travail soit très explicite.

- Journée de rattrapage :

La circulaire envoyée dans les écoles s’appliquera. Le secrétaire général va intervenir auprès du Conseil Général en ce qui concerne les transports.

Si une difficulté extrême survenait, il faut rapidement nous alerter et envoyer un courrier à l’IA.