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Publié : 11 juin 2015

CAPD temps partiels, exeats...

La CAPD sur les temps partiels et les exeats est toujours un moment attendu par les collègues.

Le SNUipp-FSU est intervenu pour défendre les collègues qui ont fait un recours, pour que leur situation soit prise en compte de façon équitable.
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déclaration capd temps partiels exeat

Après avoir rappelé les possibilités d’accès au temps partiel (droit et autorisation), l’IA a insisté sur l’intérêt du service, l’intérêt de la personne. Il a expliqué que l’octroi de tous les temps partiels demandés lui poserait problème en matière de remplacement à la rentrée.

- Sur les 36 recours envoyés et reçus par l’administration, 24 collègues ont obtenu une quotité de temps partiel, pour la plupart celle demandée, pour certains 1 jour/semaine. 5 collègues ont annulé leurs demandes de temps partiel, 1 nouvelle demande a été acceptée.

Toutefois, l’IA s’est engagé à revoir la situation des collègues dont le courrier serait arrivé tardivement dans les circonscriptions.

- Concernant les demandes de disponibilité, les 7 demandes ont été accordées. D’autres demandes sont en cours d’examen par l’administration.

- sur les exeats, l’IA a accordé 13 demandes de titulaires au titre de rapprochement de conjoint, de rapport social ou de handicap et 1 échange de stagiaire (Oise/Somme).

- sur la liste d’aptitude PE, les 6 demandes d’instituteurs sont acceptés. Ils rejoindront le corps des PE au 1er septembre.

- nouvelles décharges de direction des écoles qui bénéficieront de 1/3 de décharge à la rentrée : un planning sera envoyé à chaque directeur, certains vont même accueillir un FSR à 50%, ils auront alors un surplus de temps consacré pour leur école.

Les collègues nous font part de difficultés ou d’inquiétude sur différents sujets, le SNUipp-FSU a interpelé l’IA.

-  l’école d’Ercheu souhaite changer de rythmes scolaires et la situation est tendue. Si le Maire ne propose pas une nouvelle organisation des rythmes, le DASEN prendra une décision finale en suivant le vote du Conseil d’Ecole.

- Un IEN tarde à envoyer les rapports d’inspection aux collègues depuis plusieurs mois, l’IA est au courant et va intervenir auprès de la circonscription concernée. Il s’est engagé à ce que les collègues obtiennent leur rapport avant la fin de l’année scolaire.

- Pour les demandes de départ en retraite pour la rentrée 2016, des collègues nous avaient prévenu qu’il n’y avait pas de dossier envoyé à l’Oise qui gère ce dossier. En effet, la circulaire est actuellement à la signature, cela ne devrait pas tarder.

La circulaire pour l’admission à le retraite, à compter du mois de septembre 2016 a été enfin publiée ce lundi 15 juin. Les collègues qui veulent faire valoir leurs droits à la retraite doivent adresser un formulaire au Directeur Académique par voie hiérarchique (via son IEN) entre le 10 juin et le 30 juin 2015. Le dossier règlementaire leur sera ensuite adressé et sera à renvoyer par retour du courrier.

- Brigade et Zil : le secrétaire général nous a fait part des heures supplémentaires qu’ils doivent récupérer. Jusqu’à aujourd’hui, l’administration n’a pas imposé de jours de récupération. Les jours fériés sont comptabilisés, il faut contacter la DPE6 si cela n’est pas le cas. Un nouveau point sera fait le 2 juillet et un autre fin août.

Pour savoir ou connaitre le résultat des temps partiels, des exeats, des dispo…, n’hésitez pas à nous contacter.