SNUipp - FSU 80

A la rentrée 2019, les heures annuelles de travail des accompagnant-es ne sont plus réparties sur 39, mais entre 41 et 45 semaines pour reconnaître le temps de travail en dehors des heures d’accompagnement (travail invisible).

Pour les AESH, cela peut prendre des formes différentes selon si l’administration se base sur le volume d’heures annuelles ou la durée hebdomadaire travaillée.

Ce qui est écrit dans la circulaire

Quotité travaillée = (temps de service hebdomadaire d’accompagnement x nombre de semaines compris entre 41 et 45) / 1 607 heures

Ainsi un-e accompagnant-e exerçant à temps complet (100%) aura 1 607 heures annuelles de travail, réparties entre 41 et 45 semaines, ce qui correspond à un temps de travail de 39 heures 10 minutes pour 41 semaines à 35 heures 40 minutes pour 45 semaines.

Calcul du temps de travail à partir de la durée annuelle de travail

La répartition sur 41 semaines a pour effet de réduire le temps de travail hebdomadaire (en comparaison du précédent CDD établi sur 39 semaines). Attention cela a aussi pour effet de réduire le temps d’accompagnement (par exemple, 19h36 au lieu de 20h par semaine).

* Attention, dans certains départements les 2 journées de fractionnement sont directement retirées du volume d’heures annuelles

Calcul du temps de travail à partir de la durée hebdomadaire de travail

La répartition sur 41 semaines a pour effet d’augmenter la quotité de travail (en comparaison du précédent CDD établi sur 39 semaines). C’est le choix le plus favorable pour les accompagnant-es qui voient ainsi leurs heures travaillées, et donc leur salaire, augmenter légèrement.

* Attention, dans certains départements les 2 journées de fractionnement sont directement retirées du volume d’heures annuelles

Malgré la formule claire donnée dans la circulaire du 5 juin 2019, il s’agit de rester vigilant-es sur les heures et les quotités de travail portées sur les contrats de travail. Le temps de travail au-delà des 36 semaines de temps scolaire ne peut pas être utilisé comme du temps d’accompagnement, ni être intégré à l’emploi du temps régulier.